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Bonsoir à tous,
Voilà mon souci, j'habite dans une collectivité, et je suis en charge de suivre les affaires des voitures de la maison! Or ces derniers temps, les soucis en emm*** ont été nombreux. Du coup, je me retrouve à devoir liquider, si possible en en tirant des sous, deux voitures plutôt...hum... HS:
- Une VW Polo 1.4 60ch de 1998 qui a 205000kms. Les pneus sont à changer, les freins idem, il y a pas mal de traces de corrosion surtout sur le bas de caisse gauche, et le moteur tourne sur 3 cylindres en dessous de 3500trs/min (a priori à cause de l'injection). Bref pour la rendre utilisable sans danger, même en faisant tout moi même (il y a juste pour l'injection que je le sens pas trop) il faudrait mettre un peu plus de 1000 roros... ça vaut pas le coup. Mais il y a quelques bonnes pièces à reprendre. Elle peut encore rouler, mais évidemment pas de CT.
- Un Peugeot 106 essence (je ne sais plus si c'est 1.2L ou 1.0L), qui elle est très propre, mais n'a qu'un défaut, elle a eu un gros choc avant: PC, capot, ailes, phares D et G, barre transversale soutenant le radiateur et le radiateur (et les pièces proches) qui sont foutues. Mais le moteur (bloque et accessoire est encore bon), l'habitacle est nickel...
Deux questions:
- Est-ce qu'on peut vendre une voiture sans CT, si oui comment faut-il procéder, en particulier pour que l'acheteur ne se retourne pas contre nous sous prétexte que la voiture ne fonctionne pas bien?
- Comment et ou pouvoir revendre une voiture accidenté en en tirant plus que les 30 roros symbolique de la casse?
Merci pour vos éclairages!
Voilà mon souci, j'habite dans une collectivité, et je suis en charge de suivre les affaires des voitures de la maison! Or ces derniers temps, les soucis en emm*** ont été nombreux. Du coup, je me retrouve à devoir liquider, si possible en en tirant des sous, deux voitures plutôt...hum... HS:
- Une VW Polo 1.4 60ch de 1998 qui a 205000kms. Les pneus sont à changer, les freins idem, il y a pas mal de traces de corrosion surtout sur le bas de caisse gauche, et le moteur tourne sur 3 cylindres en dessous de 3500trs/min (a priori à cause de l'injection). Bref pour la rendre utilisable sans danger, même en faisant tout moi même (il y a juste pour l'injection que je le sens pas trop) il faudrait mettre un peu plus de 1000 roros... ça vaut pas le coup. Mais il y a quelques bonnes pièces à reprendre. Elle peut encore rouler, mais évidemment pas de CT.
- Un Peugeot 106 essence (je ne sais plus si c'est 1.2L ou 1.0L), qui elle est très propre, mais n'a qu'un défaut, elle a eu un gros choc avant: PC, capot, ailes, phares D et G, barre transversale soutenant le radiateur et le radiateur (et les pièces proches) qui sont foutues. Mais le moteur (bloque et accessoire est encore bon), l'habitacle est nickel...
Deux questions:
- Est-ce qu'on peut vendre une voiture sans CT, si oui comment faut-il procéder, en particulier pour que l'acheteur ne se retourne pas contre nous sous prétexte que la voiture ne fonctionne pas bien?
- Comment et ou pouvoir revendre une voiture accidenté en en tirant plus que les 30 roros symbolique de la casse?
Merci pour vos éclairages!
il me semble que normalement le ct est obligatoire (J AI DEJA VENDU ET ACHETE SANS) et surtout pour avoir un recours au cas ou ton acheteur soit un enc...
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
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cephilea:
il me semble que normalement le ct est obligatoire (J AI DEJA VENDU ET ACHETE SANS) et surtout pour avoir un recours au cas ou ton acheteur soit un enc...
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
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meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
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!!!!!!!!!!!!!!!!!!EL BARRIO!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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J'ai déjà acheté ou vendu des voitures pour pièces sans CT, légalement oui le CT est obligatoire, mais dans la pratique, en cas d'accord entre les deux parties on s'en passe.
Le risque est de tomber sur un enc*lé...
Pour ma part, les voitures que j'ai vendu sans CT et pour pièces, je faisait une annexe au certificat de vente sur laquelle je stipulait les soucis connus de de la voiture, stipulant que la liste n'était pas exhaustive, le fait que je la vende pour pièces et que l'acheteur achetait la voiture en connaissance de cause et renonçait à tous recourt contre moi quand à l'état de la voiture.
Fait et signé en double exemplaire, un pour moi, un pour lui.
Après, point de vue légale, je ne suis pas sûr que ça vaille grand chose, mais ça faisait un élément de plus entre les mains et me donnait bonne conscience.
Le risque est de tomber sur un enc*lé...
Pour ma part, les voitures que j'ai vendu sans CT et pour pièces, je faisait une annexe au certificat de vente sur laquelle je stipulait les soucis connus de de la voiture, stipulant que la liste n'était pas exhaustive, le fait que je la vende pour pièces et que l'acheteur achetait la voiture en connaissance de cause et renonçait à tous recourt contre moi quand à l'état de la voiture.
Fait et signé en double exemplaire, un pour moi, un pour lui.
Après, point de vue légale, je ne suis pas sûr que ça vaille grand chose, mais ça faisait un élément de plus entre les mains et me donnait bonne conscience.
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cephilea:
J'ai moi aussi déjà acheté sans CT et pour cause hein mon Philou.. Par contre sans CG je n'ai jamais fait, mais en marquant pour destruction et en le stipulant bien sur la carte grise je pense que ça devrait le faire oui
il me semble que normalement le ct est obligatoire (J AI DEJA VENDU ET ACHETE SANS) et surtout pour avoir un recours au cas ou ton acheteur soit un enc...
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
J'ai moi aussi déjà acheté sans CT et pour cause hein mon Philou.. Par contre sans CG je n'ai jamais fait, mais en marquant pour destruction et en le stipulant bien sur la carte grise je pense que ça devrait le faire oui
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Cliquez sur les vignettes...C'est bien plus qu'une passion, c'est une religion..
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Je ne sais pas si c'est toujours d'actualité mais si ça peut aider:
à ma connaissance (sans m'engager) non on ne peut pas vendre une voiture sans contrôle technique...Le défaut de contrôle technique est nécessaire à la conclusion de la vente, et ce même si le véhicule n'est plus destiné à rouler. En revanche il est possible de la vendre avec une contre-visite seul le passage au contrôle est obligatoire. Le problème auquel s'expose le vendeur c'est de voir revenir l'acheteur demander l'annulation de la vente, et le changement de certificat d’immatriculation ne pourra pas se faire tout simplement parce qu'il est nécessaire pour l'enregistrement en préfecture.
Pour ce qui est de la vente d'un véhicule accidenté elle ne peut être vendu qu'à un professionnel (la casse ce qui ne fait pas avancer le schmilblick), si la vente se fait avec un particulier dans ce cas il faut que le véhicule soit en état de fonctionnement et la vente doit se faire avec un passage au contrôle technique. Le seul moyen de la vendre et de se faire plus d'argent que les 30 euros de la casse serait de ne pas vendre la voiture dans son ensemble, mais de la vendre en pièces détachées pour les pièces les plus rentables( ce qui demande du travail et qui peut être long) et de céder la carcasse à la casse qui est dans l'obligation de prendre le véhicule même si une partie des pièces à été préalablement retiré.
Après si on connait l'acheteur et qu'il ne compte pas rouler avec ou poser un quelconque souci et bien ça ne sert à rien de se prendre le choux et bien sur tout ce que j'ai écris plus haut n'a plus lieu d'être ( sauf pour la modification du certificat d'immatriculation
)
à ma connaissance (sans m'engager) non on ne peut pas vendre une voiture sans contrôle technique...Le défaut de contrôle technique est nécessaire à la conclusion de la vente, et ce même si le véhicule n'est plus destiné à rouler. En revanche il est possible de la vendre avec une contre-visite seul le passage au contrôle est obligatoire. Le problème auquel s'expose le vendeur c'est de voir revenir l'acheteur demander l'annulation de la vente, et le changement de certificat d’immatriculation ne pourra pas se faire tout simplement parce qu'il est nécessaire pour l'enregistrement en préfecture.
Pour ce qui est de la vente d'un véhicule accidenté elle ne peut être vendu qu'à un professionnel (la casse ce qui ne fait pas avancer le schmilblick), si la vente se fait avec un particulier dans ce cas il faut que le véhicule soit en état de fonctionnement et la vente doit se faire avec un passage au contrôle technique. Le seul moyen de la vendre et de se faire plus d'argent que les 30 euros de la casse serait de ne pas vendre la voiture dans son ensemble, mais de la vendre en pièces détachées pour les pièces les plus rentables( ce qui demande du travail et qui peut être long) et de céder la carcasse à la casse qui est dans l'obligation de prendre le véhicule même si une partie des pièces à été préalablement retiré.
Après si on connait l'acheteur et qu'il ne compte pas rouler avec ou poser un quelconque souci et bien ça ne sert à rien de se prendre le choux et bien sur tout ce que j'ai écris plus haut n'a plus lieu d'être ( sauf pour la modification du certificat d'immatriculation
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jador59
jador59
Si si on peut vendre et à fortiori acheter les titines sans CT mais à charge pour l'acquéreur de faire faire ce CT pour pouvoir avoir ce fameux sésame qu'est la carte grise, preuve en est ma Rosita , elle était en pièce et par conséquent il aurait été bien difficile pour Phil de lui faire passer ce CT, c'est moi qui 2 ans plus tard lui ai fait passer .
Petit aparté à ce sujet : il ne m'a fallu que 6 mois pour la remonter, mais j'ai attendu 2 ans pour ce CT car je ne roulais pas avec. En fin de compte je l'ai eu haut la main au 1er passage.
Par contre si on achète sans CT, faut savoir que les frais de réparations seront à votre charge et que dans ce cas aucun recours ne sera possible envers l'ancien proprio
Pour ce qui est des voitures accidentées, je pense qu'il en est de même que ci dessus, mais là c'est un peu plus compliqué ( c'est pour ça que je me suis toujours abstenu, cause marbre, carrosserie etc etc
en tout cas j'ai toujours privilégier une carrosserie saine avec mécanique fatiguée que l'inverse car il me plait de penser et de dire qu'une mécanique se refait pour un prix abordable ( tout est relatif ) mais une carrosserie à refaire peux vite couter une vraie fortune
Petit aparté à ce sujet : il ne m'a fallu que 6 mois pour la remonter, mais j'ai attendu 2 ans pour ce CT car je ne roulais pas avec. En fin de compte je l'ai eu haut la main au 1er passage.
Par contre si on achète sans CT, faut savoir que les frais de réparations seront à votre charge et que dans ce cas aucun recours ne sera possible envers l'ancien proprio
Pour ce qui est des voitures accidentées, je pense qu'il en est de même que ci dessus, mais là c'est un peu plus compliqué ( c'est pour ça que je me suis toujours abstenu, cause marbre, carrosserie etc etc
en tout cas j'ai toujours privilégier une carrosserie saine avec mécanique fatiguée que l'inverse car il me plait de penser et de dire qu'une mécanique se refait pour un prix abordable ( tout est relatif ) mais une carrosserie à refaire peux vite couter une vraie fortune
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Cliquez sur les vignettes...C'est bien plus qu'une passion, c'est une religion..
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Merci pour la précision... Si "rosita" est la preuve roulante, alors le débat est clos lol...
En tout cas six mois pour la remonté c'est pas mal quand on voit tout le boulot qu'il y a eu
En tout cas six mois pour la remonté c'est pas mal quand on voit tout le boulot qu'il y a eu
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jador59
jador59
cephilea:
Je pense d'ailleurs que Phil faisait référence à la Rosita ( quand il dit VENDU SANS ) que je lui ai acheté en pièce ( pas pour pièce mais en pièces détachées ) donc sans CT ... Bon après tout est question de confiance entre vendeur/acheteur
En ce qui me concerne, je préfère vendre avec ... J'aime pas vendre une daube, donc je fais les réparations avant de la laisser partir ( mon ex Blackita à Gilou par exemple )
il me semble que normalement le ct est obligatoire (J AI DEJA VENDU ET ACHETE SANS) et surtout pour avoir un recours au cas ou ton acheteur soit un enc...
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
pas de ct vends en cochant "pour destruction"
meme si tu stipules pour piece je crois qu il y a un risque
Je pense d'ailleurs que Phil faisait référence à la Rosita ( quand il dit VENDU SANS ) que je lui ai acheté en pièce ( pas pour pièce mais en pièces détachées ) donc sans CT ... Bon après tout est question de confiance entre vendeur/acheteur
En ce qui me concerne, je préfère vendre avec ... J'aime pas vendre une daube, donc je fais les réparations avant de la laisser partir ( mon ex Blackita à Gilou par exemple )
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malheureusement, ce n'est pas parce qu'il est possible de le faire qu'il est légal de le faire.
une vente de véhicule peut se faire de 2 façons légales :
- vente avec CT obligatoire
- vente avec le CT non obligatoire mais avec une carte grise marquée "pour destruction" et la coche qui-va-bien coché sur l'acte de vente
dans le cas où vous vendez le véhicule sans CT, l'acheteur peut facilement faire annulé la vente et vous obliger à lui restituer l'argent qu'il vous a verser. le CT sert entre autres à vous couvrir si l'acheteur à un accident et que l'état du véhicule est en cause ; il permet d'attester que le véhicule était conforme à la circulation lors de la vente et donc que le mauvaise entretien n'est pas de votre responsabilité. dans certains cas, il peut se retourner contre vous et faire annuler la vente et je pense qu'il peut même pousser le vice à vous demander un dédommagement et/ou le paiement des frais et des dépenses liées à ce véhicule. il me semble que la vente peut être annulée jusqu'à 1 an après l'acte de vente.
néanmoins, cela ne concerne aucunement les vices cachées et cela n'a rien à voir ; d'où l'intérêt de garder le dossier des factures d'un véhicule même après la vente de celui-ci (ne surtout pas les donner à l'acheteur, éventuellement lui fournir un duplicata des factures).
dans le cas où le véhicule est vendu "pour destruction", il est impossible après de le remettre en circulation. on peut toutefois circuler avec celui-ci sur des terrains privés et par exemple sur circuit. par contre, j'ai un doute sur le fait qu'il soit possible de le faire passer à la DRIRE (ou autre) pour pouvoir le ré-immatriculer....
mais après, chacun est libre de faire ce qu'il veut... si vous voulez accorder toute confiance à la première personne venue, c'est votre choix
une vente de véhicule peut se faire de 2 façons légales :
- vente avec CT obligatoire
- vente avec le CT non obligatoire mais avec une carte grise marquée "pour destruction" et la coche qui-va-bien coché sur l'acte de vente
dans le cas où vous vendez le véhicule sans CT, l'acheteur peut facilement faire annulé la vente et vous obliger à lui restituer l'argent qu'il vous a verser. le CT sert entre autres à vous couvrir si l'acheteur à un accident et que l'état du véhicule est en cause ; il permet d'attester que le véhicule était conforme à la circulation lors de la vente et donc que le mauvaise entretien n'est pas de votre responsabilité. dans certains cas, il peut se retourner contre vous et faire annuler la vente et je pense qu'il peut même pousser le vice à vous demander un dédommagement et/ou le paiement des frais et des dépenses liées à ce véhicule. il me semble que la vente peut être annulée jusqu'à 1 an après l'acte de vente.
néanmoins, cela ne concerne aucunement les vices cachées et cela n'a rien à voir ; d'où l'intérêt de garder le dossier des factures d'un véhicule même après la vente de celui-ci (ne surtout pas les donner à l'acheteur, éventuellement lui fournir un duplicata des factures).
dans le cas où le véhicule est vendu "pour destruction", il est impossible après de le remettre en circulation. on peut toutefois circuler avec celui-ci sur des terrains privés et par exemple sur circuit. par contre, j'ai un doute sur le fait qu'il soit possible de le faire passer à la DRIRE (ou autre) pour pouvoir le ré-immatriculer....
mais après, chacun est libre de faire ce qu'il veut... si vous voulez accorder toute confiance à la première personne venue, c'est votre choix
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Loup ou agneau ? Elle sera ce que vous aurez décidé.
L'une des plus belles manières de faire du sport en restant assis : la Sportline de Mercedes-Benz
Question de confiance!
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jador59
jador59
Exactement c'est ce que je disais aussi dans mon post juste avant celui de notre Thib ... Question de confiance ( quand j'ai acheté ma Rosita à Phil sans CT donc , je savais pouvoir y aller les yeux fermé , j'y suis donc allé en toute confiance car c'est quelqu'un d’honnête.
Pour la Clio de mon fils on devait la prendre vendredi soir, mais il n'avait pas encore la carte grise, juste la feuille provisoire.. J'ai donc préféré remettre à ce samedi soir s'il l'a entre temps ... Là c'est un manque de confiance, car c'est une personne que je ne connais pas , c'est pas le fait que ce soit un Algérien, c'est juste que je ne le connais pas donc je préfère m'abstenir pour le moment
Pour la Clio de mon fils on devait la prendre vendredi soir, mais il n'avait pas encore la carte grise, juste la feuille provisoire.. J'ai donc préféré remettre à ce samedi soir s'il l'a entre temps ... Là c'est un manque de confiance, car c'est une personne que je ne connais pas , c'est pas le fait que ce soit un Algérien, c'est juste que je ne le connais pas donc je préfère m'abstenir pour le moment
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